Conseil Municipal du 26 juin 2009
DELIBERATIONS
Affaires culturelles
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-258 | PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE CINEMA DE LA SOCIETE ESPACE CINEMARNE POUR L'ANNEE 2008 - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-326 | subventions exceptionnelles Théâtre de Chelles, Théâtre du Midi, 7 scènes - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Bâtiments communaux
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-233 | Avenant n° 8 au marché 80/00 d'exploitation et de maintenance des installations thermiques des bâtiments communaux avec la société DALKIA. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-269 | TRAVAUX D'IMPRESSION - ATTRIBUTION DU MARCHE D'APPEL D'OFFRES concernant différents travaux d'impression - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-260 | MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-276 | PRESENTATION ET APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE MARNE ET CHANTEREINE HABITAT - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-286 | MODIFICATION DES STATUTS DE MARNE-ET-CHANTEREINE-CHELLES-AMENAGEMENT (M2CA) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-302 | QUARTIERS GRANDE PRAIRIE ET COUDREAUX - CONVENTION REGIONALE DE RENOUVELLEMENT URBAIN - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-257 | LANCEMENT DE LA CONCERTATION ET LES ETUDES PREALABLES A LA CREATION D'UNE ZAC 'ENTREE SUD OUEST' - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-275 | AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MEDIATHEQUE COMMUNAUTAIRE : CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-288 | LANCEMENT DE LA CONCERTATION ET LES ETUDES PREALABLES A LA CREATION D'UNE ZAC 'FISCHER-CASTERMANT' - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Divers
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-313 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-327 | MOTION CONCERNANT LES ONDES ELECTROMAGNETIQUES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-217 | CONVENTION DE REPARTITION DE CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-296 | Adhésion de la ville de Chelles à la Convention des Maires - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-301 | SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (S.A.G.E.) MARNE CONFLUENCE : DEMANDE D'ADHESION A LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enfance et petite enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-282 | MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES PETITE ENFANCE A ACCUEIL REGULIER (CRECHES) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-290 | REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES PETITE ENFANCE A ACCUEIL OCCASIONNEL (HALTES JEUX, JARDINS D'EVEIL) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-293 | MODIFICATIONS AU REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-320 | Réservation de places a temps complet ou à temps partiel dans le cadre de l'accueil collectif de la petite enfance - Attribution de marché à procédure adaptée - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-236 | SYNDICAT DES EAUX D'ILE-DE-FRANCE (SEDIF) - ADHESION DE LA COMMUNE DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-266 | MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ROUTE DE MONTFERMEIL CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE TEMPORAIRE AVEC LE SIGEIF ET CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC NUMERICABLE. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-223 | Adhésion à l'Association Finances-gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-243 | APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération | Adopté à la majorité | |
| Ville-2009-244 | APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DE MADAME LA TRESORIERE PRINCIPALE - BUDGET PRINCIPAL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-245 | AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2008 - Délibération | Adopté à la majorité | |
| Ville-2009-246 | RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE DE FRANCE - ANNEE 2008 - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-250 | Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2008 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-262 | Modification des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2009 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-274 | Remise gracieuse des pénalités de retard appliquées sur le montant des taxes d'urbanisme à des administrés chellois - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-249 | DISPOSITIF D'AIDE AUX DEPARTS EN VACANCES AUTONOMES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-259 | OPERATION VILLE, VIE, VACANCES (V.V.V.) DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-263 | MISE EN PLACE D'ACTIONS D'ANIMATIONS D'UTILITE PUBLIQUE DONNANT DROIT A COMPENSATION - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-329 | ORGANISATION D'UN CHANTIER INTERNATIONAL DE JEUNES BENEVOLES - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CONCORDIA - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-255 | ZAC de la Madeleine - Approbation d'un avenant à la concession d'aménagement à conclure avec Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-292 | Cession à la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine d'une parcelle de terrain sise Avenue de Claye - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-294 | Cession à Madame Boglioni d'un terrain sis Avenue de Claye - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-299 | ZAC Centre Gare - demande du concédant de lancement des enquêtes préalables à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-303 | ZAC Centre Gare - Cession de biens immeubles appartenant à la Commune à l'aménageur, Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-305 | Décision définitive de déclassement - classement concernant la rue de la Grange Neuve située dans l'ilôt Besson - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-306 | Cession à Marne et Chantereine Habitat de parcelles sises rue Besson et rue Sainte Bathilde - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-307 | Cession à Marne et Chantereine Habitat de deux parcelles de terrain sise Avenue de Claye - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-308 | Mesure d'accompagnement du carrefour réalisé par le Conseil Général sur l'Avenue du Général de Gaulle - Acquisition d'une emprise pour aménagement de voirie - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-309 | Décision d'acquisition d'une emprise de terrain Allée Couperin - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-310 | Classement dans le domaine Public routier communal des voies cédées par l'ASL 'les Villas du Verger' secteur du Plain Champs II - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Nouvelles technologies
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-234 | Marché négocié sans mise en concurrence ni publicité sur la maintenance, la fourniture de licences supplémentaires et sur les prestations annexes du progiciel de gestion des temps GESTOR ainsi que du dispositif de pointage par téléphone avec la société GFI CHRONO TIME pour la Ville de Chelles et la CAMC. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-247 | Marché à Procédure Adaptée sur la maintenance, la fourniture et les prestations annexes des matériels et des logiciels de téléphonie, des PABX de la Ville de Chelles et de la CAMC ainsi que des sites distants associés. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-283 | Marché à procédure adaptée sur la fourniture, la maintenance et les prestations annexes d'un logiciel de gestion de la formation pour la ville de Chelles et pour la CAMC. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport et vie associative
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-256 | DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU COMITE NATIONAL DEVELOPPEMENT SPORT CONCERNANT LA HALLE TENNISTIQUE MAURICE MACHOEL - SUPPLETIF A LA DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2009 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-287 | DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS 77 CONCERNANT L'AMELIORATION DES DONDITIONS D'ECLAIREMENT DU GYMNASE MARQUAY - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-325 | Direction de la commande publique - Programme de construction HQE et aménagement d'une esplanade - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre suite à la remise de l'avant projet définitif - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2009-328 | Marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre 'Construction d'un gymnase HQE et aménagement d'une esplanade aux abords du collège Weczerka' - Réalisation d'un parking souterrain et aménagement de l'accès du collège - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie scolaire
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2009-252 | PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DE LA SOCIETE AVENANCE POUR L'ANNEE 2008 - Délibération | Prend acte | |
| Ville-2009-253 | DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ENTRETIEN DES LOCAUX SCOLAIRES DANS LE CADRE DU FONDS E.C.O.L.E AUPRES DU CONSEIL GENERAL - Délibération | Adopté à l'unanimité |